PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUAFLES

LE 20 DÉCEMBRE 2024 A 19H00

Présents :

Anne PROUVOST, Patricia PENARD, Olivier RICOLLEAU, Béatrice MEGRET, Alain DRUON, Karine POULLAIN, Séverine SAINT-GERMAIN, Patricia BARTOLI, Murielle LEVASSEUR DUSSART

Pouvoirs :  
Nathalie LEPRETRE pour Murielle LEVASSEUR DUSSART
Marie-Thérèse PEZET pour Anne PROUVOST

Absents :

Alain MARC - excusé
Philippe LEHALLEUR

Quorum : 9/13 – Nombre de votants : 11/13

Secrétaire de séance : Patricia PENARD

La séance débute à 19h00. 

Madame Le Maire demande si les membres du conseil ont des observations à faire sur le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 novembre 2024. Aucune n’étant signalée, le procès-verbal est signé ce jour et sera communiqué par voie d’affichage sur les panneaux municipaux et par voie électronique.

Madame le Maire informe l’assemblée qu’elle a sollicité le département pour savoir quelle aide peut être apportée en solidarité avec Mayotte. A ce stade, rien n’est mis en place pour une éventuelle mutualisation, mais chacun peut apporter un don via la Fondation de France (attention aux autres sollicitations qui peuvent s’avérer frauduleuses).

DELIBERATIONS

Toutes les délibérations du jour portent sur des décisions modificatives du budget. Celles-ci sont nécessaires pour finaliser le paiement des mandats pour 2024.

DECISION MODIFICATIVE N° 3

Madame Penard, Présidente de la commission Budget, informe les membres du conseil municipal qu’une augmentation des coûts restitués à SVVS n’a pas été prise en compte lors du vote du budget. Il manque donc 9365,03 euros au chapitre 65, ceux-ci sont pris au chapitre 12 – Dépenses de personnel comme indiqué dans le tableau ci-dessus.

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

DECISION MODIFICATIVE N°4

Les deux décisions suivantes sont liées à la revente du terrain situé face au tennis, il s’agit d’écritures comptables dans les sections investissement et fonctionnement.

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

DECISION MODIFICATIVE n° 5

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance se termine à 19h30.